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Pages transversales

Index des documents

Document
Émis par
Fréquence
Dossier
Page
Contrat de conciergerie signé
Loca'Zen
À la signature
1 · Contractuel
1.1
Déclaration sur l'honneur du loueur
Vous
Avant publication
1 · Contractuel
2.9
Formulaire de rétractation
Vous, si besoin
1 · Contractuel
1.10
Demande d'exécution anticipée
Vous
À la signature
1 · Contractuel
1.10
Bon de commande, prestations optionnelles
Loca'Zen
À chaque commande
1 · Contractuel
1.4
Avenant
Les deux
À chaque modification
1 · Contractuel
7.1
Facture récapitulative mensuelle
Loca'Zen
Mensuelle
2 · Financier
4.7
Facture de forfait d'intégration
Loca'Zen
Une fois
2 · Financier
1.4
Récapitulatif annuel
Loca'Zen
Annuelle
3 · Fiscal
6.1
Justificatifs de charges
Loca'Zen
En continu
3 · Fiscal
6.4
Récépissé de déclaration en mairie
Mairie
Une fois
4 · Administratif
2.1
Numéro d'enregistrement
Téléservice
Une fois
4 · Administratif
2.1
Avis de situation SIRET
INSEE
Une fois
4 · Administratif
2.4
Attestation d'assurance du propriétaire
Votre assureur
Annuelle
5 · Assurances
2.6
Attestation d'assurance de Loca'Zen
Loca'Zen
Annuelle
5 · Assurances
1.9
Déclaration de sinistre
Vous ou Loca'Zen
À chaque sinistre
5 · Assurances
5.4
Constat de dégradation
Loca'Zen
À chaque incident
5 · Assurances
5.1
Descriptif et inventaire contradictoires
Les deux
À l'intégration
6 · Opérationnel
3.6
Rapport d'intervention
Loca'Zen
À chaque intervention
6 · Opérationnel
4.5
Codes et accès
Loca'Zen
En continu
6 · Opérationnel
3.5
Grille tarifaire appliquée
Loca'Zen
À chaque révision
7 · Commercial
3.9
Reporting de performance
Loca'Zen
Mensuelle
7 · Commercial
4.9
Photographies du bien
Loca'Zen
À l'intégration
7 · Commercial
3.2
Livret d'accueil
Loca'Zen
À l'intégration
8 · Ressources
3.10
Règles de la maison
Vous et Loca'Zen
À l'intégration
8 · Ressources
3.11
À jour au 27/07/2026. Décrit le contrat de conciergerie en version V4. Le contrat et ses annexes prévalent sur le présent contenu, fourni à titre pédagogique.